Aller au contenu
Marcoz Bureau d'ÉtudesAssainissement non collectif 07 66 07 28 22

Étude de sol et permis de construire

Vous faites construire sur un terrain non raccordé au tout-à-l'égout ? L'assainissement non collectif fait partie de votre dossier de permis de construire.

Pourquoi l'étude de sol est indispensable

Sans réseau public d'assainissement, votre maison doit avoir sa propre installation d'assainissement non collectif. Le dossier de permis de construire doit contenir l'attestation du SPANC sur la conformité de ce projet. Pour la délivrer, le SPANC s'appuie sur l'étude de sol, aussi appelée étude de filière ou étude à la parcelle.

Sans étude, pas d'attestation ; sans attestation, le dossier de permis est incomplet.

Faites-la tôt

L'idéal est de réaliser l'étude de sol avant de finaliser les plans. La zone de traitement doit respecter des distances avec la maison, les limites de propriété, les arbres et les puits. Elle peut donc influencer la place de la maison, de la piscine ou de l'allée sur le terrain.

Si vous n'avez pas encore acheté le terrain, une étude de sol vérifie qu'il peut recevoir un assainissement adapté, et vous évite les mauvaises surprises.

Ce que je réalise pour votre permis

  • la visite du terrain, les sondages à la tarière et les essais de perméabilité ;
  • le choix de la filière : fosse toutes eaux et épandage, filtre à sable, micro-station, filtre compact ou phytoépuration (comparer les filières) ;
  • le dimensionnement selon le nombre de pièces principales de la future maison ;
  • le plan d'implantation et le profil en coupe, à joindre au dossier ;
  • l'accompagnement jusqu'à l'avis du SPANC.

Les documents utiles

L'adresse et les références cadastrales du terrain, le plan de masse et les plans de la future maison, même provisoires. J'interviens dans le Var et en région PACA : voir mes zones d'intervention.

Un projet de construction ? Demandez votre devis gratuit ou appelez le 07 66 07 28 22.